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Le blog du vieux singe

Imputation de la responsabilité du dénigrement à ses auteurs et non aux internautes le relayant (legalis)

7 Janvier 2014 , Rédigé par Michel Servet Publié dans #Internet

legalis2La responsabilité des propos dénigrants à l’égard de deux compagnies aériennes ainsi que d’un appel à boycott diffusés sur internet doit être imputée à leurs auteurs et non aux journalistes et internautes qui les ont relayés, a jugé la cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 21 novembre 2013. Elle les a donc condamnés à cesser de tenir de tels propos et à procéder à leur retrait sur internet dont Facebook, sous astreinte de 1 000 € d’astreinte par jour.

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babelouest 13/01/2014 23:28


Personnellement je propose de boycotter, au nom de l'écologie, TOUTES les compagnies aériennes du monde. Plus de voyages d'agrément, plus de voyages dits "d'affaires" qui pourraient très bien
être évités, plus de fret dit "urgent" alors qu'il ne s'agit que de fleurs ou de cerises. Ne conserver que les transports à caractère sanitaire.


 


Et bien entendu (oui, bien entendu), bloquer avec du foin ou des patates, ou des vieilles bagnoles, les aérodromes militaires. Tous. J'imagine la tête de certains...