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http://jacques-lacour.blogspot.com/2010/06/lafrique-resiste-larrogance-de-leurope.html
abc Burkina n° 380
La semaine du lundi 7 juin au vendredi 11 juin 2010, s’est tenue à Ouagadougou une session de négociations sur l’Accord de Partenariat Economique (APE) entre l’Union Européenne et l’Afrique de l’Ouest. Le vendredi soir, un point de presse a été organisé par quelques organisations de la société civile burkinabè et le Dr Cheikh Tidiane Dieye, sénégalais, qui représente la société civile au sein des négociateurs africains.
Voici donc l’état d’avancement des négociations. En réalité, rien ne bouge. Les négociations sont figées. L’Union Européenne qui a toujours dit qu’elle n’avait pas d’intérêts offensifs à défendre, ne fait preuve d’aucune souplesse. Elle maintient des exigences inacceptables.
Par exemple, sur la libéralisation des échanges entre l’Union Européenne et l’Afrique de l’Ouest (principal objectif des APE qui sont, en fait, des Accords de Libre Echange mal-nommés) : L’Afrique de l’Ouest est déjà allée bien loin. Il y a longtemps qu’elle a abandonné le taux de 50 % proposé par la société civile. En novembre 2009, les négociateurs africains, à Abidjan, proposaient un taux de 66,4 %. Et voilà que contre toute attente, en mai 2010, l’Afrique de l’Ouest a proposé d’ouvrir 70 % de son marché à l’Europe. En dépit des récriminations de la société civile et des préoccupations exprimées par de nombreux Etats de la région, cette semaine les négociateurs ont maintenu cette offre de 70 % !
Mais l’Union Européenne veut toujours plus et ses négociateurs ont informés, ici même à Ouagadougou, qu’ils maintiennent leurs exigences à 80 %. « Cette demande n’est pas seulement agressive. Elle est indécente et choque tous ceux qui sont conscients de l’état actuel de l’économie régionale ouest africaine et soucieux de son avenir. D’autant plus que l’Europe demande que cette libéralisation se fasse sur 15 ans, alors que l’Afrique de l’Ouest a toujours proposé de le faire en 25 ans. » (Document de la société civile distribué avant la conférence de presse).
« Les négociateurs européens demandent à l’Afrique de l’Ouest d’accepter, dans un accord commercial bilatéral, d’introduire une clause qui exposerait les Etats à des sanctions économiques pour des fautes politiques présumées commises par leurs dirigeants (« Clause de non exécution » - clause rejetée).
Ils demandent aussi à la région de supprimer les prélèvements communautaires destinés à financer l’UEMOA et la CEDEAO. Ces maigres ressources sont les seules qui supportent aujourd’hui toute l’intégration régionale. Aucune règle internationale, fut-elle l’organisation mondiale du commerce, ne saurait nous imposer de renoncer au financement souverain de l’intégration pour se contenter de tendre la main à l’Europe. Les citoyens de l’Afrique de l’Ouest rejettent d’avance une telle éventualité. » (Document cité ci-dessus).
D’autres divergences sont apparues, notamment sur l’origine et le montant des ressources du « programme de l’APE pour le développement ».
Comment réagir en accueillant ces informations ?
Personnellement, il me semble qu’il s’agit de bonnes nouvelles !
L’arrogance et l’intransigeance de l’Union Européenne est en train d’ouvrir les yeux de nos dirigeants. L’Europe, comme les autres, n’a pas d’amis, mais des intérêts à défendre. En Afrique, elle
espérait, grâce à ces accords, barrer la route à la Chine, à l’Inde et au Brésil. L’Afrique de l’Ouest n’est pas prête, elle non plus, à brader ses
intérêts.
Oui, enfin une bonne nouvelle du côté des APE !
L’arrogance et l’intransigeance de l’Union Européenne poussent les négociateurs africains à rejeter tout APE !
Koudougou, le 12 juin 2010
Maurice Oudet
Président du SEDELAN
Cet album a été édite par plusieurs des journaux du groupe EBRA : L'Est républicain, Vosges Matin, DNA, Le journal de la Haute-Marne. C'est bien fait, accessible, et j'y ai retrouvé une allusion à des documents que j'avais déjà vu :
En 1940, les nazis ont confisqué les locaux et le matériel de l'Est républicain à Nancy et fait paraître un journal qu'ils contrôlaient complètement : L'Écho de Nancy.
En 1989, l'Est républicain a fêté son centenaire et organisé une exposition, affichant des "une" au fil des ans, dont un exemplaire du sinistre Écho de Nancy. En bas d'une première page, un article conseillant de visiter à Paris l'exposition "Le juif et la France" et en faisait force compliments. L'auteur : André Castelot.
Quelques années après, le très médiatique historien visita Nancy et L'Est Républicain, où on lui montra l'article en cause. Sa réaction : "C'est horrible, c'est moi qui ai écrit cela ? Je ne m'en souvenais pas".
Le
collectif nancéien contre la guerre et pour une paix juste et durable au Proche et Moyen-Orient vous offre son bulletin d'information n° 3
GENÈVE, 18 juin
2010 | L'Organisation internationale du travail (OIT) a accusé le gouvernement vénézuélien d'Hugo Chavez
de violer les libertés syndicales, dans un rapport adopté par sa conférence annuelle qui s'achève vendredi à Genève.
AFP | 18.06.2010 | 16:20
L'Organisation internationale du travail (OIT) a accusé le gouvernement vénézuélien d'Hugo Chavez de violer les libertés syndicales, dans un rapport adopté par sa conférence annuelle qui s'achève vendredi à Genève.
Communiqué des signataires de l’appel national « Faire entendre les exigences citoyennes sur les retraites »
16 juin 2010
Ainsi, le gouvernement a-t-il tranché comme ses prédécesseurs l’avaient fait en 1993 et en 2003, en n’écoutant que le chant du Medef et restant sourd à toutes les propositions émanant de la société ne rentrant pas dans sa logique. Avant même qu’il entame un simulacre de concertation tout était dit : hors de l’obligation de travailler toujours plus, point de salut pour les retraites, et surtout pas de quartier pour les retraités.
Refusant de reconnaître que le niveau moyen des retraites par rapport aux salaires avait reculé de 15 à 20 % parce que nombre de salariés ne pouvaient déjà pas satisfaire à l’obligation actuelle de cotiser 40,5 ans et parce que les deux tiers d’entre eux étaient déjà hors emploi à 60 ans, il va encore aggraver cette baisse du niveau des pensions en portant la durée de cotisation à 41,5 ans en 2020.
Alors que l’âge moyen de cessation d’activité est inférieur à 59 ans, le gouvernement recule l’âge légal de départ à 62 ans dès 2018, ce qui est encore plus rapide que ce qui était envisagé, et, de manière parallèle, celui auquel on peut partir à taux plein, c’est-à-dire sans décote. Seront particulièrement pénalisés, non seulement ceux qui auront commencé à travailler tôt, mais aussi de nombreux salariés, essentiellement des femmes, qui devront attendre plus longtemps, en situation de précarité, l’âge du taux plein pour ne pas subir de décote. Annoncé comme devant être une « réforme juste », le projet présenté ne comporte rien qui soit à même de réduire les inégalités de pensions entre les hommes et les femmes et au contraire, celles-ci ne pourront que se creuser.
Donnant pleine satisfaction au patronat, il n’envisage de prendre en considération la pénibilité du travail qu’au cas par cas et ce sera au salarié de faire la preuve médicale que son métier à été pénible. La retraite devient vraiment une affaire de gestion individuelle dans laquelle le droit collectif à la protection disparaît.
Poursuivant la même tactique politicienne de division du salariat, les fonctionnaires sont encore montrés du doigt et pénalisés, alors que, à qualification égale, le niveau de leur pension est
équivalente à celle des salariés du privé comprenant le régime général de base et le régime complémentaire. L’augmentation du taux de cotisation pour les fonctionnaires n’est en fait qu’une façon
déguisée de baisser leur salaire.
Par petits bouts, à tour de rôle, toutes les catégories voient leurs conditions se dégrader, chaque recul de l’une servant à justifier le recul de la suivante, avec une double, voire triple peine pour les femmes, les travailleurs précaires et ceux qui sont restés longtemps au chômage. En condamnant les salariés âgés à travailler toujours plus tard, on aggrave les difficultés d’entrée dans la vie active des jeunes. L’Insee vient d’établir que dans le contexte de la crise, le taux de chômage des jeunes s’est encore accru, de même que la proportion de salariés, hommes et femmes, en sous emploi.
Commencée sur la base d’un mensonge grossier « il n’y a qu’une solution, travailler plus », la contre-réforme Sarkozy-Fillon-Parisot s’achève en prévoyant un nouveau hold-up sur la richesse produite par les travailleurs. Le gouvernement et le patronat ont nié la possibilité de trouver de véritables sources de financement supplémentaire parce qu’ils entendaient conserver « l’acquis » des classes possédantes au cours des dernières décennies. La baisse historique de la part salariale dans la richesse produite est entérinée. Pourtant, la soumission à cotisation des revenus financiers distribués par les entreprises à leurs actionnaires et créanciers permettrait de réunir des ressources supérieures au déficit de toutes les caisses de retraite, et cela dès aujourd’hui et pour demain. Le gouvernement se contente de prévoir un prélèvement sur le capital ridiculement bas de 3,7 milliards en 2010 alors que le déficit annoncé dépasse 32 milliards.
Au-delà des contrevérités que gouvernement et patronat assènent quotidiennement en matière de financement des retraites, ce qui est en jeu, c’est la place du travail dans la vie, la place des travailleurs et des retraités à qui il n’est reconnu que le devoir d’exister comme subordonnés à l’exigence du capital et uniquement comme tels. Ce qui est en jeu aussi, c’est le type de développement humain qui est promu : à la nouvelle contre-réforme des retraites correspond un modèle d’où est exclue la possibilité d’utiliser les gains de productivité pour réduire la durée du travail et dans lequel la société est vouée à jamais au productivisme.
Tout cela serait simplement absurde si cela n’intervenait pas dans un moment caractérisé par une crise majeure, inédite par les multiples dimensions qu’elle comporte, du financier à l’économique, du social à l’écologique, et du politique au culturel. En un mot, la destruction progressive des retraites par répartition est la figure de proue de la stratégie des classes dominantes cherchant à faire d’une pierre deux coups : faire payer la crise aux salariés, aux retraités et aux populations les plus fragiles, et trouver de nouveaux espaces à la marchandisation et à l’accumulation financière. Ce n’est pas simplement absurde, c’est mortifère pour la société.
Contacts presse :
• Jean-Marie Harribey 06 85 71 25 82
• Christiane Marty 06 86 25 23 88
• Willy Pelletier 06 75 25 77 76
Groupe juridique de BDS, mai 2010
http://www.bdsfrance.org/images/stories/publicationsressources/tract_boycott_legal.pdf
On en arrive presque à l’oublier : La Palestine préexistait à Israël, même si c’était la Palestine colonisée, à une époque qui niait le principe d’autodétermination des peuples.
A l’issue de la Première Guerre Mondiale, la Société des Nations (SDN) a donné mandat au Royaume Uni d’administrer la Palestine. Un simple mandat, car la Palestine n’appartenait ni à la SDN, ni au Royaume Uni. En 1947, le Royaume-Uni a annoncé qu’il entendait mettre fin à son mandat, et l’Assemblée générale a adopté la résolution 181 (II) recommandant un plan de partage c’est-à-dire une solution à deux États.
Cette recommandation n’avait pas de force créatrice, car l’ONU ne pouvait pas « donner » une terre qui ne lui appartenait pas.
Le 14 mai 1948, le Royaume-Uni a mis fin à son mandat et le même jour, l’Agence juive a proclamé la création de l’État d’Israël sur le territoire qui lui avait été réservé par le plan de partage. Des hostilités éclatèrent immédiatement, et Israël, par des succès militaires, a contrôlé une partie du territoire qui était destinée à l’État arabe dans le plan de partage, avec la clé les destructions, les morts, et les réfugiés en grand nombre.
Le 11 décembre 1948, l’ONU a adopté la résolution 194 (III) affirmant le droit au retour des réfugiés. Des conventions d'armistice ont été conclues en 1949 entre Israël et les États voisins, avec définition d’une ligne de démarcation, la « Ligne Verte». Le 11 mai 1949, Israël est devenu membre de l’Organisation des Nations Unies, après s’être engagé au respect des résolutions 181 (II) de 1947 et 194 (III) de 1948. La question de la Palestine est demeurée en suspend et une paix précaire s’est instaurée.
Le 5 juin 1967, les hostilités éclatèrent entre Israël, l’Égypte, la Jordanie et la Syrie. Lorsque le cessez-le-feu prit effet, Israël occupait tout l’ancien territoire de la Palestine. Dans la foulée, a commencé une nouvelle phase de colonisation, avec appropriation des biens et transferts de populations.
L’occupation et l’exploitation économique des territoires occupés :
Droit international humanitaire.
Le Règlement de la Haye de 1907, qui régit l’occupation, indique en son article 46 que « la propriété privée ne peut pas être confisquée » et en son article 55 que « L'État occupant ne se considérera que comme administrateur ». La IV° convention de Genève de 1949 précise en son article 49 que « la puissance occupante ne pourra procéder à la déportation ou au transfert d'une partie de sa propre population civile dans le territoire occupé par elle ».
Cour Pénale Internationale.
Le statut de la CPI (1998) qualifie de crimes de guerre « l’appropriation de biens, non justifiées par des nécessités militaires et exécutées sur une grande échelle de façon illicite et arbitraire » (Art. 8, 2, a, iv) et « le transfert par la puissance occupante d’une partie de sa population civile dans le territoire qu’elle occupe » (Art. 8,2, a, viii).
La Cour Internationale de Justice (CIJ) :
Dans son avis du 9 juillet 2004, la plus haute instance judiciaire internationale, la CIJ a dit que l’ensemble des territoires de Palestine étaient occupés par Israël et restaient sous la protection de la IV° Convention de Genève.
L’implantation de colonies, notamment par la construction du mur, est un acte illicite qui met en jeu la responsabilité de l’État et la responsabilité pénale des auteurs.
Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) :
Le droit européen confirme cette analyse. Dans un arrêt Brita rendu le 25 février 2010, la CJUE a dit que les produits « obtenus dans des localités qui sont placées sous administration israélienne depuis 1967 », c’est-à-dire l’ensemble des territoires occupés, ne peuvent pas être exportés sous certificat d’origine israélien. Israël, ignorant cette règle, délivre des certificats de manière indifférenciée et ces certificats ne sont pas fiables.
La campagne BDS défend la légalité
La loi ne peut apporter sa protection à des produits illicites. Or, si les effets sont différenciés, la cause est unique : la politique d’Israël, c’est la colonisation, c’est-à-dire imposer l’apartheid par la force armée.
Les produits des colonies
Il s’agit des produits issus des terres qu’Israël s’est appropriées depuis 1967. La CIJ décrit le processus dans l’affaire du Mur. Le droit international ne peut légitimer l’acquisition de territoires par la force armée. Ces produits issus des colonies sont le fruit d’un crime de guerre et, comme tels, ils sont illicites.
Les produits des territoires occupés
Israël n’a aucun droit pour certifier d’origine des produits issus des territoires occupés, de Cisjordanie comme de Gaza, car la seule frontière opposable est celle de 1949 (Arrêt Brita). Ces produits sont palestiniens et ne peuvent être exportés que sous certificat palestinien, dans le cadre de l’accord passé entre l’Union européenne et l’Autorité Nationale Palestinienne, en 1997.
Les produits en général
Tout part du mépris du droit international par Israël. Son choix politique central est la colonisation, qui passe par trois volets indissociables : la mainmise sur les territoires occupés, y compris Jérusalem-Est, le statut de seconde zone pour les Palestiniens vivant en Israël et le refus du droit au retour pour les réfugiés. C’est bien un politique globale.
L’aspect le plus flagrant est celui des colonies.
Mais la racine est plus profonde : c’est une pratique d’apartheid vis-à-vis des Palestiniens.
S’agissant des produits, deux points imposent le boycott global :
D’abord, Israël délivre de manière indifférenciée des certificats d’origine pour l’ensemble des exportations, il n’est pas possible depuis l’Europe de faire la distinction.
Ensuite, tous les mécanismes politiques et économiques israéliens sont asservis au but de l’appropriation des richesses palestiniennes. Il est impossible de se limiter à une réaction qui viserait l’exécution du crime de colonisation, mais laisserait intacte sa conception, au motif qu’elle se tiendrait à l’intérieur des frontières de 1948.
Il est du devoir des Européens d’imposer cette lecture du droit, la seule réaliste, car il s’agit de combattre le crime au plus près de sa source et pas seulement dans ses effets.
C’est dire aussi que la question de la culpabilité pénale des dirigeants israéliens pour le processus de colonisation ainsi analysé est posée et devra au plus tôt être portée devant la Cour Pénale Internationale.
L’infraction de discrimination économique est inapplicable
La loi ne peut accorder sa protection à des produits illicites. Ainsi, lorsque les militants découvrent de tels produits, ils doivent déposer plainte auprès des douanes et du procureur pour tromperie. Si par malheur des poursuites étaient engagées à leur encontre, le tribunal devrait, avant toute chose, se prononcer sur l’origine des produits et la validité des certificats. C’est une question préalable, car un tribunal ne peut envisager de protéger le fruit de crimes de guerre.
En toute hypothèse, cette action relève de la liberté d’expression, alors que l’infraction de discrimination économique ne concerne que les acteurs économiques. C’est la portée de l’arrêt Willem de la CEDH du 16 juillet 2009.
Dans cette affaire, la question de la licéité des exportations n’avait pas été posée au tribunal, le maire s’étant cantonné au terrain de la liberté d’expression.
Qu’a dit la Cour ? « Au-delà de ses opinions politiques, pour lesquelles il n'a pas été poursuivi ni sanctionné, et qui entrent dans le champ de sa liberté d'expression, le requérant a appelé les services municipaux à un acte positif de discrimination, refus explicite et revendiqué d'entretenir des relations commerciales avec des producteurs ressortissants de la Nation israélienne ».
Juridiquement, les choses sont claires.
Politiquement, il reste tant à faire !...
Arnaud Dubien, directeur de recherche à l’IRIS, répond à nos questions :
Quelle est l’origine des
violences au Kirghizstan ?
Quels sont les enjeux de la
crise actuelle ?
Quelles peuvent-être les
implications internationales des événements récents ?
Association France-Palestine-Solidarité (AFPS)
Groupes locaux de METZ et THIONVILLE
vous invitent à la RENCONTRE-DEBAT :
RESISTANCE POPULAIRE NON VIOLENTE EN PALESTINE
Avec
Mahmoud ZAWAHRA
Maire de Al Maassra en Palestine
Porte-parole du Comité populaire contre le mur et les colonies d’al Maassra
Mahmoud ZAWAHRA est membre d’une délégation de Palestiniens et Israéliens représentant la résistance populaire non violente en Palestine invitée au Sénat à Paris pour un colloque sur ce thème le vendredi 25 juin de 9h30 à 17h.
Ne manquez pas de le rencontrer à Metz :
Samedi 26 JUIN 2010 à 20h30
Ecole des Coquelicots, 1 rue St Clément
METZ – PONTIFFROY
La salle est située entre la médiathèque du Pontiffroy et le parking dit « de la police », face au café « La Tasse Amos ». Possibilité de se garer sur le parking gratuit. Ensuite suivre le fléchage.
Renseignements complémentaires :
La progression du séparatisme flamand, au cœur d’une Europe qui se donne pour but de surmonter les différences entre les peuples, pose de vertigineuses questions au monde d’aujourd’hui
Au soir du vote qui a confirmé la progression du séparatisme flamand, une électrice a déclaré au micro d’une télévision qu’elle soutenait entièrement ce mouvement: «Nous n’avons rien en commun avec les Wallons. Nous n’aimons pas la même musique; nous n’avons pas la même politique; nous ne voyons pas les choses de la même manière, non, vraiment rien, il est normal et logique que nous nous séparions.» C’était dit tranquillement, sans colère, comme une évidence, à Bruxelles, capitale de l’Union européenne où est censé se forger depuis plus de cinquante ans un vivre ensemble des peuples du continent à travers et malgré leurs différences. Bonjour la réussite!
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